|
Informations Légales
Bienvenue sur le site Internet C.C. Benoist (ci-après nommé «le Site»). Les informations et de manière plus générale tout le contenu du Site vous sont proposés dans le cadre des présentes conditions qui sont actualisées en tant que de besoin. Votre accès au Site et son utilisation signifient que vous acceptez toutes ces conditions.
1. Information légale française
Sauf mention explicite contraire, le Site est conçu et produit en France par C.C. Benoist, Ferme de Moyencourt 78910 ORGERUS. Afin de nous permettre d’assurer la meilleure information possible à tout instant, son lieu d‘hébergement sur Internet comme son contenu et les conditions d'accès peuvent changer sans notice préalable.
2. Fonctionnement
C.C. Benoist met tout en œuvre pour offrir au plus grand nombre d'Internautes qui visitent le Site des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de difficultés d'accès liées à des environnements informatiques (logiciels ou hardware) incompatibles, ou a toute autre situation rendant difficile ou empêchant l'accès au Site.
3. Responsabilité
Le Site a pour objet de donner des informations sur C.C. Benoist, sur son organisation et sur ses produits et services. Néanmoins, ces informations ne revêtent pas le caractère d’une offre contractuelle et le Site n’offre pas de garantie explicite ni implicite. Pour contracter avec C.C. Benoist, vous devez donc prendre contact avec C.C. Benoist directement.
4. Marques
C.C. Benoist est une marque protégée. Les marques, enseignes, raisons sociales de sociétés et logos figurant sur le Site et qui ne sont pas la propriété des dites sociétés sont la propriété de leurs ayants droits respectifs.
5. Usage et droits de propriété
Vous reconnaissez que le Site puisse contenir des informations, données, programmes, photographies, graphiques, vidéo, et autres matériaux (ci-après dénommés « le Contenu ») qui sont protégés par tous droits de propriété et que ces droits sont valables. Sauf mention explicite contraire, vous ne pouvez pas copier tout ou partie du Contenu.
6. Utilisation de liens
Si vous quittez le site via un lien qui y est inséré et que vous accédez à du contenu non fourni par C.C. Benoist, vous le faites à vos propres risques et périls.
7. Fin d’usage
C.C. Benoist peut arrêter ou suspendre votre accès à tout ou partie du Site, sans préavis, pour tout comportement que C.C. Benoist jugerait, à sa seule discrétion, contraire à des dispositions légales ou préjudiciable à un tiers ou à C.C. Benoist.
8. Protection des données personnelles
Sauf mention contraire et autorisation explicite de votre part, C.C. Benoist s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en nous indiquant vos nom, prénom et adresse par courrier adressé à: C.C. Benoist, Ferme de Moyencourt 78910 ORGERUS
09. Loi applicable
La non application stricte de l’une ou de plusieurs des présentes dispositions ne vaut pas renonciation à ces droits de la part de C.C. Benoist. Ces conditions sont régies par la loi française. Tout conflit sera initié en France.
V1.0 du 27/04/2006
|
|
|
|
C.C. Benoist, obtenteur de variétés de céréales vous propose son catalogue de variétés de blé tendre et vous invite à découvrir ses autres céréales à paille : orge et blé dur
Quelle que soit votre filière, meunerie, alimentation animale, semoulerie ou brasserie, bénéficiez de l'expérience de C.C Benoist, acteur incontournable du marché des semences certifiées, notamment dans la culture du blé tendre et filiale du groupe Syngenta.
© C.C.Benoist 2006 - Réalisation AstonWood |
|